La fraude fiscale : une histoire vieille comme le monde


Les « Panama papers » dévoilent jour après jour une affaire de paradis fiscaux où l’élite mondiale a créé des sociétés offshores non déclarées et donc non soumises à l’impôt. Ce n’est de loin pas un phénomène nouveau : déjà au 19e siècle av. J.-C., les marchands assyriens étaient passés maîtres en matière de fraude et de contrebande afin de faire prospérer leurs capitaux… à leurs risques et périls.

Les archives privées découvertes sur le site de Kültepe, l’ancienne Kaneš, en Anatolie centrale, et datées du début du IIe millénaire av. J.-C. permettent de retracer les activités de leurs propriétaires. Il s’agit de marchands originaires de la ville d’Assur (sur le Tigre, Irak) venus vendre étain et étoffes de luxe pour rapporter chez eux or et argent. Ce commerce à longue distance, favorisé par des mesures protectionnistes édictées par les rois d’Assur, était réglementé par des conventions commerciales signées avec les souverains des royaumes traversés par les marchands ou dans lesquels ils s’étaient installés. Selon ces accords, les autorités locales assuraient aux caravanes assyriennes le droit de passage, la protection des routes et garantissaient les pertes causées par des vols ayant lieu sur les territoires contrôlés. Les marchands jouissaient d’un droit de résidence et de la protection dans les comptoirs de commerce. En contrepartie, ils devaient régler les taxes sur les caravanes aux postes douaniers des territoires traversés et les impôts dus aux palais anatoliens. Aussi bien les Assyriens que les gouvernements locaux avaient tout intérêt au renouvellement de ces traités : les premiers sacrifiaient une partie de leurs bénéfices pour une sécurité accrue, tandis que les seconds tiraient des revenus directs et indirects du commerce.

En dépit de ces traités commerciaux, les conflits entre les autorités anatoliennes et les marchands assyriens étaient fréquents. Le palais local était mauvais payeur et tardait à régler l’étain et les étoffes qu’il achetait aux Assyriens. Quant aux marchands, pour  augmenter leurs bénéfices grevés par un lourd système de taxes et impôts, ils s’essayaient à la contrebande. Pour éviter les postes douaniers sur la route, ils empruntaient des chemins détournés et non surveillés… au risque de croiser des bandes de brigands qui les dépouillaient. Pour échapper aux droits d’entrée, ils n’enregistraient qu’une partie des marchandises importées, le surplus pouvant être transporté de façon clandestine : « Si le chemin détourné est sûr, c’est par (ce) chemin détourné que mon étain et mes étoffes de bonne qualité, autant qu’il en aura fait passer, devront me parvenir par une caravane. Si le chemin détourné est impraticable, que l’on apporte l’étain à Hurrama. Que des habitants de Hurrama fassent entrer la totalité de l’étain (dans la ville) par quantités de un talent (30 kg) chacun ; ou encore, que l’on fasse des paquets de 10 ou 15 mines (5 ou 7,5 kg) chacun, et que les employés (de la caravane les) fassent entrer (dans la ville cachés) dans leurs sous-vêtements. Une fois que l’on aura fait entrer le premier talent sans incident, alors seulement que l’on fasse entrer de nouveau un talent. Chaque fois qu’un premier convoi d’étain arrive sain et sauf, alors envoyez-le moi par la première caravane au départ (et ainsi de suite). » Les marchands n’hésitaient donc pas à laisser une trace écrite des différentes méthodes qu’ils utilisaient pour contourner les postes douaniers.

La contrebande réussissait à certains marchands, qui réalisaient d’importants bénéfices mais dans un même temps attisaient la jalousie de leurs voisins et risquaient une dénonciation. Face à une telle imagination dans les méthodes de fraude, les autorités prenaient des mesures à l’encontre des marchands assyriens : mise en garde, perquisition des maisons, imposition d’amendes, assignation à résidence, voire emprisonnement pour fraude fiscale.

Quelles mesures seront prises à l’encontre des fraudeurs révélés par les « Panama papers » ?


Un commentaire pour “La fraude fiscale : une histoire vieille comme le monde”

  1. Hervé Schepers Répondre | Permalink

    Etant douanier, j'apprécie particulièrement votre article. Il est clair que la fraude a certainement toujours existé, mais qu'elle soit aussi expliquée dès cette époque !!!
    Entre parenthèses, cette fraude par division en quantité plus petite est toujours d'actualité, aujourd'hui, ce sont les chaussures.

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